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Marques déposées par GAEC PETITEAU GAUBERT
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DOMAINE DES MARZELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MARZELLES
GAEC PETITEAU GAUBERT

Numéro de dépôt :
1693393
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/11/1999
DOMAINE DES MARZELLES de GAEC PETITEAU GAUBERT

Présentation de la marque DOMAINE DES MARZELLES

Déposée le 6 novembre 1989 par GAEC PETITEAU GAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DES MARZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC PETITEAU GAUBERT, domicilié(e) LA TOURLAUDIERE, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME PETITEAU GAUBERT JEANNINE - France.

La marque DOMAINE DES MARZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MARZELLES est expirée depuis le 6 novembre 1999.

GAEC PETITEAU GAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : TOURLANDISE , DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE


GAEC PETITEAU GAUBERT - LA TOURLAUDIERE, 44330 VALLET - France


MME PETITEAU GAUBERT JEANNINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Liqueurs. Boissons alcoolisées (a l'exception des vins et eaux de vie) spiritueux (a l'exception des eaux de vie) vins et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES MARZELLES